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QualiPVC fenêtre

Quel est son coût ?

1/ Droit à la marque

Les cotisations de droit annuel permettront au titulaire de la marque de bénéficier des actions de communication, de la gestion et défense de la marque.

Production de fenêtres/jour

Droit annuel (€)

Jusque 10 1000
Jusque 25 2500
Jusque 50 3500
Jusque 150 6000
Jusque 450 8000
Au-delà de 450 10000

2/ Coût de l’audit

Les coûts de l’audit dépendent de la taille de l’entreprise.
Constitution du dossier: 250€ HT uniquement la 1ère année.

Production de fenêtres/jour

Coût Audit initial et de Suivi hors frais de déplacement (€)

Fréquence (an)

Jusque 10 1000 Tous les 2 ans
Jusque 25 1000 Tous les 2 ans
Jusque 50 1500 Tous les 2 ans
Jusque 150 2000 Tous les 2 ans
Au-delà de 150 2500 1 par an